Depuis l’apparition même du travail, le souci de l’exercer dans les meilleures conditions possibles a toujours été présent chez l’homme. Toutefois, dans les années 1780, à l’époque de la révolution industrielle et de la libéralisation de l’économie, ce souci semble avoir disparu. La surexploitation des travailleurs par leurs employeurs était monnaie courante et les premiers succombaient souvent à des accidents et des maladies résultant de leur travail. C’est ainsi qu’apparut la loi du 22 mars 1841, considérée comme l’acte de naissance du droit du travail. D’autres lois protectrices de la santé au travail apparurent ensuite, mais c’est la loi du 12 juin 1893 qui représente véritablement un point de départ à la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité telle que nous la connaissons aujourd’hui. Elle introduit pour la première fois l’obligation de prévention des risques professionnels par les employeurs envers leurs préposés.
La loi contre les risques professionnels
Les risques professionnels sont les risques pour un employé de subir des dommages (dégradations de sa santé physique et mentale) résultant directement ou indirectement de l’exercice de ses fonctions. Tous les travailleurs sont exposés à ces risques d’accident et de maladie, dont les effets peuvent être immédiats ou différés. On parle de pénibilité au travail. Aujourd’hui, les travailleurs sont mieux protégés contre les accidents de travail (-40% de décès en 30 ans) grâce à l’observation des différentes normes de sécurité imposées par l’administration et grâce à l’évolution du code du travail. Mais les maladies professionnelles, quelle qu’en soit leur nature, restent des ennemies redoutables dans la quête d’une meilleure condition de travail.
Conformément aux articles L. 4121-1 à 5 du code du travail, les employeurs se doivent de prendre les mesures nécessaires visant à assurer la sécurité de leurs employés et à assurer la santé physique et mentale de ces derniers. Il s’agit de mener des actions de prévention des risques professionnels, des actions de formation et d’information et de mettre en place une organisation et des moyens adaptés. La mise en œuvre de telles actions nécessite souvent l’accompagnement de structures spécialisées dans le domaine de la Santé, Sécurité et conditions de Travail (SSCT). En voici un exemple : Idprévention.com.
Pourquoi se faire accompagner
L’article L. 4121-29 du code du travail donne les principes de bases pour mettre en place les démarches de prévention des risques au travai. Il s’agit de l’éviction des risques, de l’évaluation des risques qui ne peuvent pas être évités, de la lutte contre les risques à leur source, de la réflexion sur l’ergonomie des postes, de la considération de l’évolution de la technique, de la réduction du danger, de la planification des actions de prévention et de la prise de mesures de protection collective.
Dans la pratique, la mise en application de ces principes n’est pas si évidente : L’évaluation des risques selon la nature de l’activité exercée, la consignation des résultats dans un document unique et la mise en œuvre des actions de prévention requiert un certain savoir-faire et certaines connaissances dans le domaine de la santé au travail. Ces connaissances doivent régulièrement être mises à jour, puisque les risques sont en constante évolution, suivant le progrès technologique et les changements sociaux et économiques. De la même manière, la prévention et la gestion des risques professionnels évoluent au fil du temps.
Il est donc nécessaire de s’informer régulièrement et de s’inscrire à une formation pénibilité au travail, notamment pour les entreprises qui ne disposent d’aucune compétence en SSCT en leur sein. Ce genre de formation s’adresse principalement aux premiers représentants des parties concernées. C’est-à-dire, les chefs d’établissement, les directeurs ou responsables des ressources humaines, les membres de la Commission SSCT du Comité Social et Economique (CSE-CSSCT). Il s’agit d’un investissement sûr qui sera bénéfique à l’entreprise aussi bien qu’à ses salariés.
Impacts économiques et sociaux des RPS
Les risques psychosociaux au travail ou RPS sont les éléments qui portent atteinte à l’intégrité physique et mentale des travailleurs, qui découlent généralement du stress et des violences internes et externes. Résultant du lien entre le travailleur et l’environnement humain de son emploi. Ils sont donc potentiellement présents dans tous les contextes de travail, contrairement aux risques physiques.
Les conséquences organisationnelles et économiques des risques psychosociaux peuvent être irréversibles. Elles coûtent cher à l’entreprise : en augmentant l’absentéisme et le turnover, les difficultés à remplacer le personnel ou à recruter de nouveaux employés, les incidents et accidents de travail, les rebuts ou malfaçons. Mais aussi en dégradant la motivation, la créativité, la discipline, la productivité, le climat social, l’ambiance de travail et l’image de l’entreprise. Selon l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), le coût social du stress au travail s’élève entre 1,9 et 3 milliards d’Euros en soins, en perte de richesse pour absentéisme, en cessation d’activité et décès prématurés (2010).
Les principaux facteurs de RPS
Les RPS ont de multiples origines communes, parmi lesquelles six principaux axes peuvent être dégagés : l’intensité et la complexité du travail, la gestion émotionnelle de situations et relations difficiles, les contraintes trop lourdes et les marges de manœuvre trop faibles, les mauvais rapports socio-professionnels, les conflits de valeurs et les situations précaires. Ils se traduisent par une souffrance et un mal-être moral et physique.
Il convient de dépister ces risques, premièrement grâce à des indicateurs liés au fonctionnement de l’entreprise et des indicateurs liés à la sécurité des salariés, puis grâce à des indicateurs spécifiques propres à chaque entreprise. Les données collectées serviront de base à l’évaluation des facteurs. Si les résultats sont préoccupants, il faudra alors entamer une analyse pus approfondie avant d’engager une démarche de prévention et de mettre en œuvre un plan d’action.